2024
Beaumont (74) : Zonage assainissement des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKPP-03391 Dossier reçu complet le 06/03/2024 - partie 1 zip - 18.3 Mo Dossier reçu complet le 06/03/2024 - partie 2 zip - 8.4 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE
7 mars 2024
Megève (74) : révision du Plan de Prévention des Risques Naturels
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKUPP-03451 Dossier reçu complet le 4 juin 2024 zip - 20.5 Mo Rapport cas par cas pdf - 19.6 Mo Présentation Megève pdf - 18.6 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : des fichiers trop volumineux ne peuvent être publiés sur notre site. Vous pouvez les consulter sur demande à (...)
5 juin 2024
Nangy (74) : Zonage d’assainissement des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKPP-03568 Dossier reçu complet le 26/08/2024 zip - 15.3 Mo La décision sera rendue au plus tard le 26/10/2024, et sera consultable sur le site de la MRAE
27 août 2024
Saint-Gervais-les-Bains (74) : modification du zonage d’assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKUPP-03472 Dossier reçu complet le 30 mai 2024 zip - 11.5 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : un fichier trop volumineux ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : (...)
7 juin 2024
Zonage assainissement des eaux usées de la Communauté de communes du Genevois dans le département de la Haute-Savoie
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKPP-03342 Dossier reçu complet le 23/01/2024 pdf - 1.4 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE
25 janvier 2024