2024
Albertville (73) : Zonage d’assainissement des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKPP-03625 dossier reçu complet le 15/10/2024 pdf - 453.1 kio 20241210-Complements au dossier zip - 11.3 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse (…)
16 octobre 2024
Bourg-Saint-Maurice (73) : Zonage d’assainissement des eaux pluviales du secteur des Arcs
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKPP-03565 Dossier reçu complet le 10/09/2024 pdf - 1.5 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr Ce (…)
10 septembre 2024
Bourg-Saint-Maurice (73) : Zonage d’assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKPP-03566 Dossier reçu complet le 16/08/2024 zip - 12.3 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
22 août 2024
Épierre (73) : révision du zonage d’assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKUPP-03388 Dossier reçu complet le 12 mars 2024 zip - 14.7 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
13 mars 2024
La Plagne Tarentaise (73) : Zonage d’assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKPP-03492 Dossier reçu complet le 21/06/2024 pdf - 2.4 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
24 juin 2024
Montsapey (73) : Révision du zonage d’assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKPP-03656 dossier reçu complet le 19/11/2024 zip - 15.3 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
20 novembre 2024