2024
Brette (26) : Zonage assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKPP-03587 La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
12 septembre 2024
Chanos-Curson (26) : Zonage assainissement des eaux usées et des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKPP-03360 Dossier reçu complet le 12/02/2024 pdf - 1000.2 ko La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (...)
13 février 2024
Grignan (26) : Modification n°2 de l’Aire de Mise en Valeur de l’Architecture et du Patrimoine (AVAP) valant Site Patrimonial Remarquable (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKPP-03636 dossier reçu complet le 07/11/2024 zip - 9.5 Mo La décision sera rendue au plus tard le 07/01/2025, et sera consultable sur le site de la MRAE
8 novembre 2024
Recoubeau-Jansac (26) : Zonage assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKPP-03347 Dossier reçu complet le 31/01/2024 pdf - 1.4 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (...)
31 janvier 2024
Rochebrune (26) : Zonage assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKPP-03612 Dossier reçu complet le 08/10/2024 zip - 12.8 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE
9 octobre 2024
Saint-Vallier (26) : élaboration du plan de valorisation de l’architecture et du patrimoine
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKUPP-03599 Dossier reçu complet le 19 septembre 2024 zip - 14.3 Mo Diagnostic pdf - 23.6 Mo Réglement pdf - 20.6 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE
23 septembre 2024
Valence (26) : Plan de Valorisation de l’Architecture et du Patrimoine (PVAP)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKPP-03415 Dossier reçu complet le 28/03/2024 zip - 3.7 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE
3 avril 2024
Vinsobres (26) : Zonage assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKPP-03501 Dossier reçu complet le 01/07/2024 zip - 11.4 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE Ce dossier a fait l'objet d'un recours en date du 10/10/2024 sous le numéro 3617 - Dossier recours reçu le 10/10/2024 zip - 1.8 Mo . La décision est consultable sur le site de la (...)
2 juillet 2024