2024
Chanos-Curson (26) : Zonage assainissement des eaux usées et des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKPP-03360 Dossier reçu complet le 12/02/2024 pdf - 1000.2 ko La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (...)
13 février 2024
Recoubeau-Jansac (26) : Zonage assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKPP-03347 Dossier reçu complet le 31/01/2024 pdf - 1.4 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (...)
31 janvier 2024
Valence (26) : Plan de Valorisation de l’Architecture et du Patrimoine (PVAP)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKPP-03415 Dossier reçu complet le 28/03/2024 zip - 3.7 Mo La décision sera rendue au plus tard le 28/05/2024, et sera consultable sur le site de la MRAE
3 avril 2024