2024
Bidon, Bourg-Saint-Andéol, Gras, Larnas, Saint-Just d’Ardèche, Saint-Marcel d’Ardèche, Saint-Martin d’Ardèche, Saint-Montan, Viviers (CC DRAGA) (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKUPP-03429 Dossier reçu complet le 11 avril 2024 La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : le dossier est trop volumineux pour être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
3 mai 2024
Laviolle (07) : élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKUPP-03668 Dossier reçu complet le 15 janvier 2025 zip - 11.9 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : un fichier trop volumineux ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
20 janvier 2025