2023
Usinens (74) : élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKUPP-03170 Dossier reçu complet le 26 juillet 2023 zip - 8.8 Mio Zonage EP zip - 14.7 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
27 juillet 2023
Vacheresse (74) : Révision du Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRn)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KPP-3043 Dossier reçu complet le 20/03/2023 pdf - 1.7 Mio NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr La décision est consultable sur le site de la MRAE Ce (…)
21 mars 2023