2023
Chaponnay et Saint-Genis-Laval (69) : élaboration du Plan de Prévention des Risques Technologiques autour de l’établissement « application des gaz »
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKUPP-02996 Dossier reçu complet le 8 février 2023 pdf - 51.1 kio NB : le dossier est trop volumineux et ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr La décision est consultable sur le site de la MRAE
2 mars 2023
Chevinay (69) : Zonage assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKUPP-03117 Dossier reçu complet le 09/06/2023 zip - 13.4 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
16 juin 2023
Le Bois d’Oingt (69) : Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKUPP-03166 1905007 fiche examen cas par cas pdf - 232.8 kio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
2 août 2023
Le Bois d’Oingt (69) : Modification du zonage assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKPP-03314 Dossier reçu complet le 15/12/2023 - partie 1 zip - 3.5 Mio Dossier reçu complet le 15/12/2023 - partie 2 zip - 3.1 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
20 décembre 2023
Saint-Clément-les-Places (69) : Zonage assainissement des eaux usées et des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKUPP-02939 Dossier reçu complet le 18/01/2023 zip - 16.6 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
20 janvier 2023
Saint-Romain-en-Gier (69) : Révision du zonage assainissement des eaux usées et des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-AC-03267 Dossier reçu complet le 19/10/2023 - partie 1 zip - 20.4 Mio Dossier reçu complet le 19/10/2023 - partie 2 zip - 19.2 Mio Dossier reçu complet le 19/10/2023 - partie 3 zip - 13.3 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
25 octobre 2023
Sainte-Paule (69) : révision du zonage d’assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKUPP-03260 Dossier reçu complet le 1er décembre 2023 zip - 3.5 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
8 décembre 2023
Sainte-Paule (69) : Zonage assainissement des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKUPP-02982 Dossier reçu complet le 31/01/2023 - partie 1 zip - 22.9 Mio Dossier reçu complet le 31/01/2023 - partie 2 zip - 20.7 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
14 février 2023