2023
41 communes du territoire de Loire Forez Agglomération (42) : mise en place de zonages d’assainissement (EP et EU)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKUPP-03148 Dossier reçu complet le 21 juillet 2023 zip - 1.3 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : des fichiers trop volumineux ne peuvent être publiés sur notre site. Vous pouvez les consulter sur demande à l'adresse mail suivante : (...)
25 juillet 2023
Belleroche (42) : Mise à jour du zonage d’assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKUPP-02988 Dossier reçu complet le 3 février 2023 zip - 4.6 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE
13 février 2023
Pradines (42) : mise à jour des zonages d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKUPP-03009 Dossier reçu complet le 14 février 2023 zip - 10.4 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE
22 février 2023
Saint-André-le-Puy (42) : élaboration du zonage des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKUPP-03265 Dossier reçu complet le 17 octobre 2023 zip - 15.4 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE
24 octobre 2023
Saint-Laurent-la-Conche (42) : élaboration du zonage des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKUPP-03237 Dossier reçu complet le 21 septembre 2023 zip - 15.9 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE
9 octobre 2023
Saint-Martin-la-Sauveté (42) : mise à jour du zonage d’assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKUPP-03139 Dossier reçu complet le 4 juillet 2023 zip - 12.1 Mo Annexes 5 et 6 zip - 19.1 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE
21 juillet 2023