2023

41 communes du territoire de Loire Forez Agglomération (42) : mise en place de zonages d’assainissement (EP et EU)

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKUPP-03148 Dossier reçu complet le 21 juillet 2023 zip - 1.3 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : des fichiers trop volumineux ne peuvent être publiés sur notre site. Vous pouvez les consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr

K/K PP eau

25 juillet 2023

Belleroche (42) : Mise à jour du zonage d’assainissement des eaux usées

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKUPP-02988 Dossier reçu complet le 3 février 2023 zip - 4.6 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE

K/K PP eau

13 février 2023

Pradines (42) : mise à jour des zonages d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKUPP-03009 Dossier reçu complet le 14 février 2023 zip - 10.4 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE

K/K PP eau

22 février 2023

Saint-André-le-Puy (42) : élaboration du zonage des eaux pluviales

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKUPP-03265 Dossier reçu complet le 17 octobre 2023 zip - 15.4 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE

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24 octobre 2023

Saint-Laurent-la-Conche (42) : élaboration du zonage des eaux pluviales

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKUPP-03237 Dossier reçu complet le 21 septembre 2023 zip - 15.9 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE

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9 octobre 2023

Saint-Martin-la-Sauveté (42) : mise à jour du zonage d’assainissement des eaux usées

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKUPP-03139 Dossier reçu complet le 4 juillet 2023 zip - 12.1 Mio Annexes 5 et 6 zip - 19.1 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE

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21 juillet 2023