2023
Saint-Julien-en-Quint (26) : Zonage assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKUPP-02961 La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
13 janvier 2023
Saint-Paul-Trois-Châteaux (26) : Mise à jour des zonages assainissement eaux usées et eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKUPP-03241 Dossier reçu complet le 29/09/2023 pdf - 601.3 kio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
3 octobre 2023
Vachères-en-Quint (26) : Zonage assainissement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKUPP-02948 Dossier reçu complet le 04/01/2023 pdf - 2.8 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
9 janvier 2023
Valence (26) : élaboration du Plan de Valorisation de l’Architecture et du Patrimoine
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKUPP-03165 Dossier reçu complet le 19 juillet 2023 pdf - 2.8 Mio Dossier retiré par le pétitionnaire le 24/08/2023
26 juillet 2023