2023
Communauté de communes Rhône Crussol : Mises à jour des zonages d’assainissement des eaux usées (13 communes)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKUPP-02866 Dossier reçu complet le 04/05/2023 pdf - 634.7 kio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
26 juin 2023
Barnas (07) : Zonage assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKUPP-03063 Dossier reçu complet le 06/04/2023 zip - 11.6 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
7 avril 2023
Bourg-Saint-Andéol (07) : modification du plan de prévention des risques d’inondation (PPRi)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKUPP-03302 Dossier reçu complet le 5 décembre 2023 zip - 146.3 kio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : le dossier est trop volumineux pour être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
8 décembre 2023
Communes d’Annonay Rhône Agglo (07) : révision du zonage d’assainissement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKUPP-03095 Dossier reçu complet le 23 mai 2023 zip - 4.3 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : des fichiers trop volumineux ne peuvent être publiés sur notre site. Vous pouvez les consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
1er juin 2023