2023
Chassenard, Molinet, Diou et Beaulon (03) : modification du plan de prévention des risques naturels prévisibles d’inondation du fleuve Loire
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKUPP-02994 Dossier reçu complet le 20 février 2023 pdf - 784.6 kio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : le dossier est trop volumineux et ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
12 avril 2023
Dompierre-sur-Besbre, Jaligny-sur-besbre, Lapalisse, et Saint-Prix (03) : révision de trois plans de prévention des risques d’inondations de la (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKUPP-03041 Dossier reçu complet le 20 avril 2023 zip - 20.3 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE Ce dossier a fait l'objet d'une demande de recours en date du 18 août 2023 zip - 1.2 Mio enregistré sous le n°2023-ARA-KKPPr-3211. La décision est consultable sur le site de la (…)
20 avril 2023
Huriel (03) : révision du zonage d’assainissement et mise en place du zonage des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKUPP-03161 Dossier reçu complet le 13 juillet 2023 zip - 14 Mio Rapport zonage eaux pluviales pdf - 16.1 Mio Rapport proposition zonage eaux usées pdf - 9.6 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
24 juillet 2023
Lalizolle (03) : révision du zonage d’assainissement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKUPP-02957 Dossier reçu complet le 9 janvier 2023 zip - 6 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
12 janvier 2023
Territoire de Montluçon Communauté (03) : mise à jour du zonage d’assainissement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKUPP-03188 Dossier reçu complet le 2 août 2023 zip - 1.8 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : des fichiers trop volumineux ne peuvent être publiés sur notre site. Vous pouvez les consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
21 août 2023