2023
Chassenard, Molinet, Diou et Beaulon (03) : modification du plan de prévention des risques naturels prévisibles d’inondation du fleuve (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKUPP-02994 Dossier reçu complet le 20 février 2023 pdf | 784.6 ko Télécharger La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : le dossier est trop volumineux et ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : (...)
12 avril 2023
Dompierre-sur-Besbre, Jaligny-sur-besbre, Lapalisse, et Saint-Prix (03) : révision de trois plans de prévention des risques d’inondations de la (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKUPP-03041 Dossier reçu complet le 20 avril 2023 zip | 20.3 Mo Télécharger La décision sera rendue au plus tard le 20 juin 2023 et sera consultable sur le site de la MRAE NB : un fichier trop volumineux ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail (...)
20 avril 2023
Lalizolle (03) : révision du zonage d’assainissement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKUPP-02957 Dossier reçu complet le 9 janvier 2023 zip | 6 Mo Télécharger La décision est consultable sur le site de la MRAE
12 janvier 2023