2022
Allègre (43) : modification n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02831 La décision est consultable sur le site de la MRAE
14 septembre 2022
Chaspuzac (43) : Révision du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKU-2840 La décision est consultable sur le site de la MRAE
8 septembre 2022
Le Puy-en-Velay (43) : Modification n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02780 Dossier retiré le 31 août 2022
27 juillet 2022
Le Puy-en-Velay (43) : Modification n°2 du PLU
Demande d’examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02841 Consultez la décision sur le site de la MRAE
7 septembre 2022
Montregard (43) : Révision partielle de la carte communale
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKU-2839 La décision est consultable sur le site de la MRAE
16 septembre 2022
Saint-Christophe-sur-Dolaison (43) : modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-AvisConforme-2922 La décision est consultable sur le site de la MRAE
19 décembre 2022
Saint-Didier-en-Velay (43) : Révision du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02646 Dossier reçu complet le 25 avril 2022 La décision est consultable sur le site de la MRAE]
5 mai 2022
Vergongheon (43) : Modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02811 Consultez la décision sur le site de la MRAE
12 août 2022