2022
Alba-la-Romaine (07) : Déclaration de projet valant mise en compatibilité du PLU -Construction d’une structure multi-accueil de la petite (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02701 Dossier reçu complet le 25/05/2022 pdf - 4.7 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE
22 juillet 2022
Alba-la-Romaine (07) : modification n°3 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-AvisConforme-2920 Dossier reçu complet le 8 décembre 2022 Dossier retiré le 3 février 2023
15 décembre 2022
Champagne (07) : Modification simplifiée n° 1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-AvisConforme-2862 La décision est consultable sur le site de la MRAE
17 octobre 2022
Lanas (07) : Modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02719 Dossier reçu complet le 07/07/2022 zip - 14.6 Mo Consultez la décision sur le site de la MRAE
19 juillet 2022
Les Vans (07) : Modification simplifiée n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02876 Dossier reçu complet le 24/10/2022 - partie 1 zip - 21.4 Mo Dossier reçu complet le 24/10/2022 - partie 2 zip - 10.5 Mo La dossier a été retiré et a fait l'objet d'un nouveau dépôt le 21/12/2022 enregistré sous le (...)
10 novembre 2022
Les Vans (07) : Modification simplifiée n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-AC-2938 Dossier reçu complet le 21 décembre 2022 zip - 3.8 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE
22 décembre 2022
Saint-Félicien (07) : Modification simplifiée n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02616 Dossier reçu complet le 21 mars 2022 La décision est consultable sur le site de la MRAE
30 mars 2022
Saint-Laurent-sous-Coiron (07) : Modification du PLU et de l’AVAP
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02814 Consultez la décision sur le site de la MRAE
24 août 2022