2022
6 communes de la Communauté de communes Loire et Semène (43) : mise à jour des zonages d’assainissement et des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKPP-2875 Dossier reçu complet le 2 novembre 2022 - Partie 1 zip - 23.8 Mio Partie 2 zip - 18.1 Mio Partie 3 zip - 8.8 Mio Partie 4 pdf - 12.9 Mio Partie 5 pdf - 13.4 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
21 novembre 2022
Sainte-Florine (43) : Elaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales
Demande d’examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKPP-2669 Dossier reçu complet le 10 mai 2022 zip - 19.8 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
17 mai 2022