2022
Aurillac (15) : Modification n°2 AVAP
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02753 Dossier reçu complet le 08/07/2022 pdf - 3.6 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
18 juillet 2022
Communauté de Communes Cère et Goul en Carladès (15) : Révision du zonage d’assainissement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02634 Dossier reçu complet le 11 avril 2022 pdf - 2.9 Mio NB : un fichier trop volumineux ne peut être publié. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr Consultez la décision sur le site de la MRAE
21 avril 2022
La Chapelle d’Alagnon (15) : révision du zonage d’assainissement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02802 Dossier reçu complet le 28 juillet 2022 zip - 20 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
5 août 2022
Saignes (15) : Élaboration du zonage d’assainissement eaux pluviales et révision du zonage d’assainissement collectif / non collectif
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKPP-2657 Dossier reçu complet le 3 mai 2022 zip - 7 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
11 mai 2022
Vic-sur-Cère (15) : Révision du Plan de Prévention des Risques Naturels
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKPPR-02907 Dossier reçu complet le 22 novembre 2022 pdf - 519 kio Consultez la décision sur le site de la MRAE Ce dossier a fait l'objet d'un recours en date du 17 mars 2023. pdf - 58.5 kio Il est en cours d'instruction. NB : le dossier est trop volumineux pour être publié sur notre site. Vous (…)
2 décembre 2022