2022
Aurillac (15) : Modification n°2 AVAP
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02753 Dossier reçu complet le 08/07/2022 pdf | 3.6 Mo Télécharger Consultez la décision sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (...)
18 juillet 2022
Communauté de Communes Cère et Goul en Carladès (15) : Révision du zonage d’assainissement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02634 Dossier reçu complet le 11 avril 2022 pdf | 2.9 Mo Télécharger NB : un fichier trop volumineux ne peut être publié. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr Consultez la décision sur le site de la (...)
21 avril 2022
La Chapelle d’Alagnon (15) : révision du zonage d’assainissement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02802 Dossier reçu complet le 28 juillet 2022 zip | 20 Mo Télécharger La décision est consultable sur le site de la MRAE
5 août 2022
Saignes (15) : Élaboration du zonage d’assainissement eaux pluviales et révision du zonage d’assainissement collectif / non (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKPP-2657 Dossier reçu complet le 3 mai 2022 zip | 7 Mo Télécharger La décision est consultable sur le site de la MRAE
11 mai 2022
Vic-sur-Cère (15) : Révision du Plan de Prévention des Risques Naturels
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKPPR-02907 Dossier reçu complet le 22 novembre 2022 pdf | 519 ko Télécharger Consultez la décision sur le site de la MRAE
2 décembre 2022