2022
7 communes du département d’Isère, 10 communes de département de la Savoie - Modification n°1 du PLUi Coeur de Chartreuse valant PLH et tenant lieu de (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02671 Dossier reçu complet le 18/05/2022 pdf - 1.8 Mo La décision sera rendue au plus tard le 18/07/2022, et sera consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (...)
19 mai 2022
Frontenex (73) : Modification simplifiée du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02598 dossier reçu complet le 08/03/2022 pdf - 1.3 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (...)
10 mars 2022
Aix-les-Bains (73) : Modification simplifiée du PLUi Grand Lac
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02812 Dossier reçu complet le 08/08/2022 zip - 6.5 Mo La décision sera consultable sur le site de la MRAE
9 août 2022
Aix-les-Bains, du Bourget-du-Lac, de Drumettaz-Clarafond et de Pugny-Châtenod (73) : Révision allégée du PLUi Grand (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02578 Dossier reçu complet le 17/02/2022 pdf - 7.1 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (...)
21 février 2022
Albertville (73) : Modification n°3 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02627 Dossier reçu complet le 31/03/2022 pdf - 422.2 ko La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (...)
7 avril 2022
Albertville (73) : Modification simplifiée n°3 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02705 Dossier reçu complet le 21/06/2022 zip - 7.5 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE
23 juin 2022
Beaufort (73) : Modification simplifiée n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02599 Dossier reçu complet le 22 avril 2022 zip - 14.5 Mo Consultez la décision sur le site de la MRAE
22 avril 2022
Belmont-Tramonet (73) : Modification simplifiée du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02656 Dossier reçu complet le 29/04/2022 pdf - 6.3 Mo Consultez la décision sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (...)
2 mai 2022