2022
2 CCAM (Communauté de communes Cluses Arve et Montagnes) (74) : Zonage d’assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02773 Dossier reçu complet le 29 juillet 2022 pdf - 2.5 Mo NB : le dossier est trop volumineux pour être publié dans son intégralité. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr La décision est consultable sur le site de la (...)
1er août 2022
Clermont (74) : Création d’une aire de mise en valeur de l’architecture et du patrimoine (AVAP)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKPP-2641 Dossier reçu complet le 19 avril 2022 - Partie 1 zip - 18.5 Mo Dossier reçu complet le 19 avril 2022 - Partie 2 pdf - 15.4 Mo Dossier reçu complet le 19 avril 2022 - Partie 3 zip - 12.3 Mo Consultez la décision sur le site de la (...)
22 avril 2022
Glières-Val-de-Borne (74) : Révision des Plans de Prévention des Risques Naturels
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KK-PPRn-02911 Dossier reçu complet le 30/11/2022 pdf - 2 Mo NB : le dossier est trop volumineux pour être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr La décision est consultable sur le site de la (...)
5 décembre 2022
Taninges (74) : Révision du Plan de Prévention Risques Naturels
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPPRn-02834 Dossier reçu complet le 30 août 2022 pdf - 66.1 ko NB : le dossier est trop volumineux et ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr La décision est consultable sur le site de la (...)
1er septembre 2022