2022
Grand Chambéry (73) : Projet de plan de réduction des polluants atmosphériques complémentaire au PCAET
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02594 Dossier reçu complet le 1er mars 2022 NB : le fichier est trop volumineux pour être publié. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr Consultez la décision sur le site de la (...)
11 mars 2022
Albiez-Montrond (73) : Révision du zonage d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02552 Dossier reçu complet le 21/02/2022 - partie 1 zip - 19.3 Mo Dossier reçu complet le 21/02/2022 - partie 2 zip - 17 Mo Dossier reçu complet le 21/02/2022 - partie 3 zip - 12.6 Mo Consultez la décision sur le site de la (...)
21 février 2022
Feissons-sur-Salins (73) : Révision du zonage d’assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02577 dossier reçu complet le 15/02/2022 zip - 15.3 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE
16 février 2022
Saint-Alban-de-Montbel (73) : Elaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02881 Dossier reçu complet le 07/11/2022 zip - 17.2 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE
7 novembre 2022
Salins-Fontaine (73) : Zonage d’assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02653 Dossier reçu complet le 26/04/2022 zip - 16.2 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE
28 avril 2022