2022
Aucelon (26) : Zonage assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02597 dossier reçu complet le 04/03/2022 pdf - 2.3 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (...)
17 mars 2022
Charens (26) : Zonage assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02562 dossier reçu complet le 02/04/2022 7z - 15.1 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE
9 février 2022
La Penne-Sur-l’Ouveze (26) : Actualisation du zonage d’assainissement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02706 Dossier reçu complet le 04/07/2022 - partie 1 zip - 23.8 Mo Dossier reçu complet le 04/07/2022 - partie 2 zip - 5.5 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE Ce dossier a fait l'objet d'une demande de recours en date du 30 septembre 2022. zip - 13.5 Mo numéro 2850. La (...)
8 juillet 2022
Mirabel et Blacons (26) - Zonage assainissement des eaux Usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02709 Dossier reçu complet le 13/06/2022 zip - 21.9 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE
17 juin 2022
Pontaix (26) : zonage d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02695 Dossier reçu complet le 30 mai 2022 - Partie 1 zip - 16.9 Mo Dossier reçu complet le 30 mai 2022 - Partie 2 zip - 12.1 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE
9 juin 2022
Romans-sur-Isère (26) : Zonage assainissement des eaux usées et des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02820 Dossier reçu complet le 10/08/2022 zip - 22.7 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE
12 août 2022
Suze-la-Rousse (26) : Zonage assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02878 Dossier reçu complet le 26/10/2022 zip - 9.6 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE
28 octobre 2022
Valdrome (26) : Zonage assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02815 Dossier reçu complet le 08/08/2022 zip - 9.6 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE
12 août 2022