2022
Chamonix-Mont-Blanc (74) : Reprofilage de sept secteurs sur la piste « Combe des Vioz » sur le domaine du Brévent
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-03967 Dossier reçu complet le 21/09/2022 zip - 20.8 Mo 20221019-ComplementDossier pdf - 28.3 ko Décision rendue en date du 20/10/2022 pdf - 404.4 ko
23 septembre 2022
Chamonix-Mont-Blanc et Vallorcine (74) : Élargissements ponctuels de la partie basse de la piste de ski des Caisets et de la partie haute de la (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-04010 Dossier reçu complet le 15/09/2022 zip - 9.4 Mo Décision rendue en date du 17/10/2022 pdf - 397.4 ko
16 septembre 2022
Châtel (74) : Aménagement de la piste luge d’hiver
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-04144 Dossier reçu complet le 30/11/2022 pdf - 712.1 ko Décision rendue en date du 29/12/2022 pdf - 1.1 Mo
2 décembre 2022
Châtel (74) : Aménagement de la piste Luge Hiver
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-03871 Dossier reçu complet le 23/06/2022 zip - 15.9 Mo Retrait du dossier par le pétitionnaire en date du 27/07/2022
5 juillet 2022
Cluses (74) : réaménagement du diffuseur n°19 sur l’A40
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-04146 Dossier reçu complet le 24 novembre 2022 zip - 15.3 Mo Décision rendue en date du 23/12/2022 pdf - 1.2 Mo Ce dossier a fait l'objet d'un recours en date du 14 février 2023. pdf - 2.1 Mo Il est en cours d'instruction. Nouvelle décision en date du 14 avril 2023 pdf - 1.2 (...)
2 décembre 2022
Epagny-Metz-Tessy (74) : Construction d’un restaurant Volfoni
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-04153 Dossier reçu complet le 29/11/2022 pdf - 4.9 Mo Décision motivée du 16/12/2022 pdf - 400 ko NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (...)
1er décembre 2022
Étrembrières (74) : réaménagement de l’aire de repos de Salève
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-04030 Dossier reçu complet le 27 septembre 2022 zip - 12.9 Mo Décision du 20 octobre 2022 pdf - 1.1 Mo
4 octobre 2022
Glières-Val-de-Borne (74) : Centrale hydroélectrique La Puya
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-03654 Dossier reçu complet le 4 avril 2022 zip - 12.7 Mo Décision du 9 mai 2022 pdf - 907.5 ko
5 avril 2022