2022
Aillon-le-Vieux (73) : Reprofilage de la piste de ski alpin de l’Aigle
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-03861 Dossier reçu complet le 22/06/2022 - partie 1 zip - 4 Mo Dossier reçu complet le 22/06/2022 - partie 2 zip - 376.8 ko Décision motivée du 25/07/2022 pdf - 1018.8 ko
23 juin 2022
Aiton, Bonneval-sur-Arc et Saint-Jean-de-Maurienne (73) : Itinéraire cyclable en Maurienne d’Aiton à Bonneval-sur-Arc – Étude d’une variante à (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-03951 Dossier reçu complet le 3 août 2022 - Partie 1 zip - 19.5 Mo Dossier reçu complet le 3 août 2022 - Partie 2 zip - 22.9 Mo Décision du 7 septembre 2022 pdf - 2.2 Mo
24 août 2022
Albertville, Grignon, Esserts-Blay, Tours-en-Savoie, La Bâthie, Cevins et La Léchère (73) : Création d’une desserte en gaz de la vallée de la (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-03686 Dossier reçu complet le 14 mars 2022 - Partie 1 zip - 21.3 Mo Dossier reçu complet le 14 mars 2022 - Partie 2 pdf - 15.2 Mo NB : en raison de leur poids trop volumineux certains fichiers ne peuvent être publiés. Vous pouvez les consulter sur demande à l'adresse mail suivante : (...)
28 mars 2022
Aussois (73) : Maintien en conditions opérationnelles de l’ouvrage de vidange de la retenue hydroélectrique de Plan d’Aval par le curage des (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-03563 Dossier reçu complet le 28 janvier 2022 zip - 5.5 Mo Décision du 4 mars 2022 pdf - 822.3 ko
1er février 2022
Aussois (73) : Turbinage des eaux des torrents de la Fournache et des Chaix
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-4027 Dossier reçu complet le 27 septembre 2022 zip - 7.8 Mo Décision motivée du 28 octobre 2022 pdf - 987 ko
12 octobre 2022
Bessans (73) : Moonbike Park HMV
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-03958 Dossier reçu complet le 20 août 2022 zip - 7.7 Mo Décision motivée du 16/09/2022 pdf - 399.2 ko
23 août 2022
Bourg-Saint-Maurice (73) : amélioration de la capacité épuratoire et extension de la station d’épuration
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-04122 Le dossier est trop volumineux pour être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr Décision du 20 décembre 2022 pdf - 165.5 (...)
2 décembre 2022
Bourg-Saint-Maurice et Séez (73) : Centrale hydroélectrique des Bochères-Arpin sur le Versoyen (fusion du projet autorisé de centrale hydroélectrique (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-3978 Dossier reçu complet le 16 août 2022 zip - 18.1 Mo NB : un fichier trop volumineux ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr Décision du 20 septembre 2022 pdf - 169.3 (...)
6 septembre 2022