2022
Saint-Priest (69) : Projet renouvellement urbain – Parc Avenue C
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-04067 Dossier reçu complet le 26/10/2022 - partie 1 zip - 17.4 Mo Dossier reçu complet le 26/10/2022 - partie 2 zip - 18.5 Mo Décision rendue en date du 21/11/2022 pdf - 410.9 ko
26 octobre 2022
Saint-Romain-en-Gal (69) : Construction d’une centrale photovoltaïque au sol
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-3918 Dossier recu complet le 25 juillet 2022 zip - 7.4 Mo Décision motivée du 19 août 2022 pdf - 939.9 ko
27 juillet 2022
Saint-Symphorien-d’Ozon (69) : Projet d’aménagement urbain – Secteur « Dessous le Palais » d’une superficie totale de (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-04018 Dossier reçu complet le 20/09/2022 zip - 23.4 Mo Décision motivée du 25/10/2022 pdf - 272.4 ko La décision est aussi consultable sur le site de la MRAE : http://www.mrae.developpement-durable.gouv.fr/examen-au-cas-par-cas-et-autres-decisions-r87.html
23 septembre 2022
Sarcey (69) : Construction d’une centrale photovoltaïque en ombrières sur le parking et zone de stockage de l’Entreprise Tarare (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-03882 Dossier reçu complet le 28/06/2022 zip - 3.4 Mo Décision du 20 juillet 2022 pdf - 998.4 ko
5 juillet 2022
Tarare (69) : Complexe sportif de Tarare
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-03922 Dossier reçu complet le 09/11/2022 pdf - 2.1 Mo Décision rendue en date du 13/12/2022 pdf - 422.5 ko NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (...)
14 novembre 2022
Thizy-les-Bourgs (69) : Construction d’un magasin Aldi
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-04039 Dossier reçu complet le 14/10/2022 - partie 1 zip - 18.3 Mo Dossier reçu complet le 14/10/2022 - partie 2 zip - 21.4 Mo Décision rendue en date du 15/11/2022 pdf - 398.4 ko
20 octobre 2022
Thizy-les-Bourgs (69) : Construction d’un ensemble commercial et tertiaire
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-03647 Dossier reçu complet le 15 avril 2022 zip - 4.6 Mo Décision motivée du 18/05/2022 pdf - 949.1 ko
19 avril 2022
Thizy-les-Bourgs (69) : construction d’une centrale solaire au sol de 999 KWc
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-04193 Dossier reçu complet le 14 février 2023 zip - 17 Mo Décision rendue en date du 17/03/2023 pdf - 2 Mo
1er mars 2023