2021
Clermont-Ferrand (63) : Modification n°7 du ScoT Grand Clermont
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02474 Dossier reçu complet le 24 novembre 2021 Consultez la décision sur le site de la MRAE
8 décembre 2021
Cournon d’Auvergne (63) : modification n°1 du PLU
Demande d’examen au cas par cas Dossier n° 2021-ARA-KKU-2182 Consultez la décision sur le site de la MRAe html - 102.9 kio
1er avril 2021
Ennezat, Chappes, Chavaroux, Clerlandes, Entraigues, Lussat, Malintrat, Les Martres d’Artières, Les Martres-sur-Morge, Saint-Beauzire, (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02106 Dossier reçu complet le 25/01/2021 - Partie 1/4 zip - 10.5 Mio Dossier reçu complet le 25/01/2021 - Partie 2/4 zip - 24.3 Mio Dossier reçu complet le 25/01/2021 - Partie 3/4 zip - 14.6 Mio Dossier reçu complet le 25/01/2021 - Partie 4/4 zip - 15.9 Mio Consultez la décision sur (…)
1er février 2021
Gerzat (63) : modification simplifiée n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKU-2203 Consultez la décision sur le site de la MRAE
21 avril 2021
Giat (63) : Modification simplifiée n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKU-2162 reçu complet le 16/03/2021 Consultez la décision sur le site de la MRAe html - 97.9 kio
23 mars 2021
Les Martes-de-Veyre (63) : Modification n°4 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n° 2021-ARA-KKU-2151 Consultez la décision sur le site de la MRAe html - 86.4 kio
19 mars 2021
Marsat (63) : modification simplifiée n° 2 du PLU
Demande d’examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKU-2146 Consultez la décision sur le site de la MRAe html - 99.4 kio
22 mars 2021
Mazayes (63) : modification simplifiée n°1 u PLU
Demande d’examen au cas par cas Dossier n° 2021-ARA-KKU-2181 Consultez la décision sur le site de la MRAE
1er avril 2021