2021
Chandon (42) : Révision du zonage d’assainissement des eaux usées et élaboration du zonage des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02279 Dossier reçu complet le 23 juin 2021 - Partie 1 zip - 16.7 Mio Partie 2 pdf - 17.1 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
30 juin 2021
Charlieu (42) - Révision du zonage d’assainissement des eaux usées et élaboration du zonage des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02280 Dossier reçu complet le 23 juin 2021 - Partie 1 zip - 20.8 Mio Partie 2 zip - 3.2 Mio Partie 3 zip - 4.7 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
30 juin 2021
Cordelle (42) : Révision du zonage d’assainissement des eaux usées et élaboration du zonage des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-2133 Dossier reçu complet le 26 mars 2021 zip - 21.7 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
30 mars 2021
Saint-Genest-Malifaux (42) : schéma directeur d’assainissement collectif et des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKPP-02443 Dossier reçu complet le 9 décembre 2021 zip - 12.9 Mio Dossier reçu complet le 9 décembre 2021 - Partie 2 zip - 17.4 Mio NB : un fichier trop volumineux ne peut être publié. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr (…)
9 décembre 2021