2021
Saint-Germain-Laprade (43) : Modification simplifiée n°5 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02288 Dossier reçu complet le 29/06/2021 zip - 2.7 Mo Consultez la décision sur le site de la MRAE
6 juillet 2021
Sembadel (43) : Élaboration de la carte communale partielle
Dossier n°2021-ARA-KKU-2251 reçu complet le 03/06/2021 Consultez la décision sur le site de la MRAE
8 juin 2021
Aurec-Sur-Loire (43) : Modification n°1 du PLU
Demande d’examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKU-02157 reçu le 12 mars 2021 Consultez la décision sur le site de la MRAe html - 102.9 ko
26 mars 2021
Coubon (43) : Modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKU-2392 Dossier reçu complet le 10 septembre 2021 La décision est consultable sur le site de la MRAE
13 septembre 2021
Craponne-Sur-Arzon (43) : révision simplifiée n° 1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02122 Dossier reçu complet le 08/02/2021 zip - 5.9 Mo Consultez la décision sur le site de la MRAe html - 70.8 ko
22 février 2021
Félines (43) : Élaboration partielle de la carte communale
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02235 Dossier reçu complet le 12/05/2021 zip - 4.3 Mo Consultez la décision sur le site de la MRAE Ce dossier a fait l’objet d'un recours en date du 7 septembre 2021. pdf - 408.4 ko Décision à rendre au plus tard le 7 novembre 2021. Consultez la décision sur le site de la (...)
21 mai 2021
Le Puy-en-Velay (43) : modification n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKU-2270 Consultez la décision sur le site de la MRAE
24 juin 2021
Montfaucon-en-Velay (43) : Révision du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKU-2134 Consultez la décision sur le site de la MRAe html - 84.2 ko
2 mars 2021