2021
Bas-et-Lezat (63) : zonage d’assainissement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKPP-2098 Dossier reçu complet le 07/01/2021 zip - 6.1 Mo Décision à rendre au plus tard le 07/03/2021 Consultez la décision sur le site de la MRAe html - 55.4 ko
28 janvier 2021
Billom (63) : Transformation d’une ZPPAUP en PVAP - SPR
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02094 Dossier reçu complet le 04/01/2021 zip - 5.8 Mo Décision motivée le 26/02/2021 pdf - 215.7 ko
14 janvier 2021
Bouzel (63) : Mise à jour du zonage d’assainissement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKPP-02367 Dossier reçu complet le 6 septembre 2021 zip - 3 Mo Consultez la décision sur le site de la MRAE
7 septembre 2021
Châteauneuf-les-Bains (63) : actualisation du ZA des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2019-ARA-KKPP-01519 Décision du 10/11/2021 (format PDF - 270.1 ko) La décision consultable sur le site de la MRAE
28 septembre 2021
Chauriat (63) : mise à jour du zonage d’assainissement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02494 Dossier reçu complet le 2 décembre 2021 zip - 10 Mo Consultez la décision sur le site de la MRAE
14 décembre 2021
Espirat (63) : Mise à jour du zonage d’assainissement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02425 Dossier reçu complet le 14 octobre 2021 7z - 6.7 Mo Consultez la décision sur le site de la MRAE
22 octobre 2021
Le Quartier (63) : mise à jour du zonage d’assainissement et des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02502 Dossier reçu complet le 8 décembre 2021 zip - 9.4 Mo Consultez la décision sur le site de la MRAE
4 février 2022
Le Vernet-Sainte-Marguerite (63) : Révision du zonage d’assainissement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKPP-02449 Dossier reçu complet le 29 novembre 2021 zip - 7.5 Mo Consultez la décision sur le site de la MRAE
29 novembre 2021