2021
Mauzun (63) : Mise à jour du zonage d’assainissement
Demande d’examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02184 Dossier reçu complet le 24 mars 2021 zip - 3.4 Mio Décision motivée du 21/05/2021 pdf - 1 Mio
1er avril 2021
Neuville (63) : Mise à jour du zonage d’assainissement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKPP-02493 Dossier reçu complet le 2 décembre 2021 zip - 13.2 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
10 décembre 2021
Pessat-Villeneuve (63) : Mise à jour du zonage d’assainissement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKPP-02435 Dossier reçu complet le 26 octobre 2021 zip - 14.1 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
25 novembre 2021
Saint-Bonnet-Es-Allier (63) : mise à jour du zonage d’assainissement
Demande d’examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKPP-2209 Dossier reçu complet le 16 avril 2021 zip - 3.5 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
3 mai 2021
Saint-Étienne-des-Champs (63) : Révision du zonage assainissement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKPP-02409 Dossier reçu complet le 15 novembre 2021 zip - 10.2 Mio NB : un fichier trop volumineux ne peut être publié sur notre site internet. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr Consultez la décision sur le site de la MRAE
18 novembre 2021
Saint-Laure (63) : Révision du Zonage d’assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKPP-2332 Dossier reçu complet le 23/07/2021 zip - 18.1 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
29 juillet 2021
Saint-Remy-sur-Durolle (63) : mise à jour du zonage d’assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02519 Dossier reçu complet le 21 décembre 2021 7z - 22.9 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
3 janvier 2022