2021
Beaurières (26) : Zonage assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02336 Dossier reçu complet le 27/07/2021 7z - 11.3 Mo Consultez la décision sur le site de la MRAE
29 juillet 2021
Grâne (26) : Zonage assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02136 Dossier reçu complet le 26/02/2021 zip - 16.3 Mo Consultez la décision sur le site de la MRAE
2 mars 2021
Granges-lès-Beaumont (26) : Zonage assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02126 Dossier reçu complet le 16/02/2021 pdf - 8.1 Mo Consultez la décision sur le site de la MRAE
3 mars 2021
Le Grand-Serre (26) : Zonage assainissement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02120 Dossier reçu complet le 09/02/2021 - partie 1 pdf - 20.2 Mo Dossier reçu complet le 09/02/2021 - partie 2 zip - 5.1 Mo Consultez la décision sur le site de la MRAE
10 février 2021
Pontaix (26) : Zonage assainissement des eaux usées et des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02248 dossier reçu complet le 01/06/2021 pdf - 324.6 ko Consultez la décision sur le site de la MRAE
3 juin 2021
Roussas (26) : Zonage assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02307 Dossier reçu complet le 19/07/2021 7z - 14.5 Mo Consultez la décision sur le site de la MRAE
20 juillet 2021
Saint-Dizier-en-Diois (26) : zonage d’assainissement et eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKPP-02448 Dossier reçu complet le 16 novembre 2021 zip - 7.3 Mo NB : un fichier trop volumineux ne peut être publié. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr La décision est consultable sur le site de la (...)
22 novembre 2021