2021
Gilly-sur-Isère et Moûtiers (73) : création d’une desserte en gaz de la vallée de la Tarentaise (D160 / PMS 10 bar)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-3167 Dossier reçu complet le 25/05/2021 -1 pdf - 15.2 Mio Dossier reçu complet le 25/05/2021 -2 zip - 11.1 Mio Dossier reçu complet le 25/05/2021 -3 zip - 23.1 Mio D'autres documents trop lourds ne peuvent être mis en ligne, ils sont disponibles sur demande. Décision du 29 juin 2021 pdf (…)
1er juin 2021
Grésy-sur-Aix (73) : Le Pré des Lodges-Création de 10 hébergements touristiques, d’une salle de séminaire et d’un parking de 42 places de (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-02975 Dossier reçu complet le 16/02/2021 - partie 1 zip - 16.2 Mio Dossier reçu complet le 16/02/2021 - partie 2 zip - 9.9 Mio Décision rendue en date du 19/03/2021 pdf - 572.5 kio
22 février 2021
Hauteluce (73) : Domaine skiable des Saisies – Aménagement de la Forêt des Elfes
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-03507 Dossier reçu complet le 08/12/2021 zip - 22.6 Mio Décision rendue en date du 12/01/2022 pdf - 805 kio
9 décembre 2021
La Chavanne (73) : Création d’une aire de covoiturage avec ombrières photovoltaïques
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-02938 Dossier reçu complet le 14/01/2021 zip - 17.8 Mio Décision à rendre au plus tard le 18/02/2021 Décision du 16/02/2021 pdf - 2 Mio
25 janvier 2021
La Léchère (73) : création d’une micro-centrale hydroélectrique
Demande d'examen au cas par cas Dossier n° 2021-ARA-KKP-3359 Dossier reçu complet le 16/09/2021 partie 1/3 zip - 24.5 Mio partie 2/3 zip - 12.9 Mio partie 3/3 pdf - 14.1 Mio Décision du 21 octobre 2021 pdf - 586.9 kio
17 septembre 2021
La Motte-Servolex et Le Bourget-du-Lac (73) : Construction de 6 ombrières photovoltaiques
Demande d’examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-03121 Dossier reçu complet le 23 avril 2021 zip - 3 Mio Décision du 25 mai 2021 pdf - 1.8 Mio
7 mai 2021
La Plagne Tarentaise (73) : Création de deux nouveaux itinéraires de VTT "enduro" et restructuration d’un itinéraire VTT "enduro" existant sur le (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-03342 Dossier reçu complet le 20 août 2021 zip - 7.2 Mio Retrait du dossier par le pétitionnaire en date du 22 septembre 2021
1er septembre 2021
La Plagne Tarentaise (73) : Création de deux nouveaux itinéraires de VTT "enduro" et restructuration d’un itinéraire VTT "enduro" existant sur le (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-03398 dossier reçu complet le 01/10/2021 zip - 5.9 Mio Décision motivée du 05/11/2021 pdf - 663.8 kio
1er octobre 2021