2021
24 communes drômoises,24 communes isèroises, 1 commune ardéchoise, 5 communes hautes-alpines : Demande d’autorisation unique pluriannuelle (AUP) (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-03309 Dossier reçu le 29 juillet 2021 zip - 6.7 Mo Courrier adressé au pétitionnaire en date du 31 août 2021 pdf - 631.1 ko
2 septembre 2021
Alixan (26) : Boisement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-03224 Dossier reçu complet le 29 septembre 2021 zip - 7.2 Mo Décision du 3 novembre 2021 pdf - 669.5 ko
30 septembre 2021
Alixan (26) : Construction de deux bâtiments agricoles avec couvertures photovoltaïques
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-03016 Dossier reçu complet le 12/03/2021 zip - 15.2 Mo Dossier retiré par le pétitionnaire le 13/04/2021
15 mars 2021
Alixan (26) : Construction de deux bâtiments agricoles couvertures photovoltaïques
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-03141 Dossier reçu complet le 10/05/2021 - partie 1 zip - 15.2 Mo Dossier reçu complet le 10/05/2021 - partie 2 zip - 21.5 Mo Décision motivée du 26/05/2021 pdf - 616.9 ko
10 mai 2021
Andancette (26) : Renouvellement d’autorisation de la de la station d’épuration et de son système de collecte
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-3137 Dossier reçu complet le 05/05/2021 pdf - 6.6 Mo Annexe pdf - 6.4 Mo Décision du 9 juin 2021 pdf - 1.1 Mo
18 mai 2021
Anneyron (26) : Construction de Serres Horticoles
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-03369 Dossier reçu complet le 05/10/2021 zip - 8.5 Mo Décision motivée du 04/11/2021 pdf - 760.8 ko
7 octobre 2021
Anneyron (26) : Serres agricoles photovoltaiques
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-3063 Dossier reçu complet le 22/03/2021 pdf - 8.9 Mo Annexe 2 à 8 zip - 22 Mo Annexes 9 à 13 zip - 4.4 Mo Décision du 26 avril 2021 pdf - 1 Mo
30 mars 2021
Bren (26) : Aménagement de la RD 112
Demande d'examen au cas par cas Dossier reçu complet le 30/06/2021 -1 zip - 24.4 Mo Dossier reçu complet le 30/06/2021 -2 pdf - 15.9 Mo Dossier reçu complet le 30/06/2021 -3 zip - 17.6 Mo Dossier reçu complet le 30/06/2021 -4 zip - 7.4 Mo Pour des raisons de poids un dossier trop lourd ne peut être mis en ligne, il est disponible sur demande (...)
1er juillet 2021