2020
Monistrol-sur-Loire (43) : Modification simplifiée n°4 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKU-1882 Dossier reçu complet le 09/01/2020 pdf - 6.1 Mo Consultez la décision sur le site de la MRAE LIEN html - 79.4 ko
13 janvier 2020
Monistrol-sur-Loire (43) : Modification simplifiée n°5 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKU-1883 Dossier reçu complet le 09/01/2020 pdf - 6.5 Mo — Consultez la décision sur le site de la MRAE LIEN html - 79.4 ko
13 janvier 2020
Saint-Ferréol-d’Auroure (43) : Mise en compatibilité du PLU dans le cadre d’une déclaration de projet (résidence séniors et pôle (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKU-01964 Consultez la décision sur le site de la MRAE
26 juin 2020
Saint-Maurice-de-Lignon (43) : Modification n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKU-1946 Dossier reçu complet le 27/04/2020 zip - 1.7 Mo Consultez la décision sur le site de la MRAE
19 mai 2020
Saint-Maurice-de-Lignon (43) : Recours Modification n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKU-2001 Consultez la décision sur le site de la MRAE
7 août 2020