2020
Fons (07) : Modification simplifiée du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKU-2029 Dossier reçu complet le 15/09/2020 pdf - 4.5 Mo Dossier reçu complet le 15/09/2020 pdf - 384.2 ko Dossier reçu complet le 15/09/2020 pdf - 7.4 Mo Dossier reçu complet le 15/09/2020 pdf - 56.4 ko Dossier reçu complet le 15/09/2020 pdf - 12.7 Mo — Consultez la décision sur le site de la (...)
15 octobre 2020
Lentillères (07) : Modification simplifiée n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n° 2020-ARA-KKU-1994 Consultez la décision sur le site de la MRAE
6 août 2020
Tournon-sur-Rhône (07) : Recours PLU
Demande de cas par cas Dossier 2020-ARA-KKU-1923 Dossier reçu complet le 24/02/2020 pdf - 6.3 Mo Consultez la décision sur le site de la MRAE
9 mars 2020