2020
Nâves-Parmelan (74) : Modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKUPP-02055 Dossier reçu complet le 12/11/2020 - partie 1 zip - 21.1 Mo Dossier reçu complet le 12/11/2020 - partie 2 zip - 14.9 Mo Consultez la décision sur le site de la MRAE
16 novembre 2020
Allonzier-la-Caille (74) : Modification simplifiée n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKUPP-01954 Dossier reçu complet le 04/06/2020 - partie 1 zip - 23.8 Mo Dossier reçu complet le 04/06/2020 - partie 2 zip - 24 Mo Dossier reçu complet le 04/06/2020 - partie 3 zip - 9.2 Mo Consultez la décision sur le site de la (...)
9 juin 2020
Annemasse (74) : Modification n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKUPP-01908 Dossier reçu complet le 05/02/2020 zip - 19.6 Mo Consultez la décision sur le site de la MRAE
18 février 2020
Annemasse (74) : Modification n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKUPP-01956 Dossier reçu complet le 29/05/2020 zip - 20.9 Mo Consultez la décision sur le site de la MRAE
9 juin 2020
Annemasse (74) : Modification n°2 du PLU
Demande d’examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKUPP-02020 Dossier reçu complet le 11/09/2020 - partie 1 zip - 22.8 Mo Dossier reçu complet le 11/09/2020 - partie 2 zip - 22.3 Mo Consultez la décision sur le site de la MRAE
16 septembre 2020
Chamonix (74) : Modification n°9 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKUPP-01947 Dossier reçu complet le 12/05/2020 pdf - 7.5 Mo Consultez la décision sur le site de la MRAE
27 mai 2020
Eteaux (74) : Modification n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKUPP-01978 Dossier reçu complet le 06/07/2020 zip - 21.3 Mo Consultez la décision sur le site de la MRAE
10 juillet 2020
Etrembières (74) : Modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKUPP-01932 Dossier reçu complet le 09/03/2020 pdf - 6.9 Mo Consultez la décision sur le site de la MRAE
13 mars 2020