2020
Beaufort (73) : Révision allégée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKUPP-02008 Dossier reçu complet le 14/08/2020 zip - 8 Mo Consultez la décision sur le site de la MRAE
19 août 2020
Beaufort-sur-Doron (73) : Modification simplifiée du PLU communal
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKUPP-01928 Dossier reçu complet le 03/03/2020 zip - 8 Mo Consultez la décision sur le site de la MRAE
13 mars 2020
Courchevel (commune déléguée : Saint-Bon-Tarentaise) (73) : Modification n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKUPP-01881 Dossier reçu complet le 07/01/2020 pdf - 1012.5 ko Consultez la décision sur le site de la MRAE
9 janvier 2020
Entrelacs, La Biolle et Saint-Ours (73) : Modification n°1 du PLUi Albanais Savoyard
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKUPP-01951 Dossier reçu complet le 13/05/2020 pdf - 585.7 ko Consultez la décision sur le site de la MRAE
15 mai 2020
Gilly-sur-Isère (73) : Modification n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKUPP-01952 Dossier reçu complet le 15/05/2020 7z - 18.9 Mo Consultez la décision sur le site de la MRAE
18 mai 2020
Marthod (73) : Révision générale du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKUPP-01912 Dossier reçu complet le 14/02/2020 pdf - 465.1 ko Consultez la décision sur le site de la MRAE
18 février 2020
Montvalézan (73) : Modification simplifiée n°2
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKUPP-01929 Dossier reçu complet le 12/03/2020 pdf - 1.6 Mo Consultez la décision sur le site de la MRAE
13 mars 2020
Notre-Dame-des-Millières (73) : Révision allégée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKUPP-02064 Dossier reçu complet le 04/12/2020 pdf - 7.1 Mo Consultez la décision sur le site de la MRAE Ce dossier fait l'objet d'un recours en date du26/03/2021 - Consultez la décision sur le site de la MRAE
7 décembre 2020