2020
Charmes-sur-Herbasse (26) : Modification n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKUPP-01889 Dossier reçu complet le 17/01/2020 pdf - 3.8 Mo Consultez la décision sur le site de la MRAE
21 janvier 2020
Châteauneuf-du-Rhône (26) : Déclaration de projet emportant mise en compatibilité n°1 du PLU (centrale photovoltaïque flottante (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKUPP-01983 Dossier reçu complet le 13/07/2020 pdf - 456.7 ko Consultez la décision sur le site de la MRAE
16 juillet 2020
Chatuzange-le-Goubet (26) : Modification simplifiée n°6 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKUPP-02083 Dossier reçu complet le 21/12/2020 zip - 6.7 Mo Consultez la décision sur le site de la MRAE
23 décembre 2020
Crépol (26) : Modification n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKUPP-02011 Dossier reçu complet le 25/08/2020 zip - 2.6 Mo Consultez la décision sur le site de la MRAE
27 août 2020
La Bégune-de-Mazenc (26) : Modification n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKUPP-02084 Dossier reçu complet le 28/12/2020 - partie 1 zip - 19.2 Mo Dossier reçu complet le 28/12/2020 - partie 2 zip - 17.6 Mo Dossier reçu complet le 28/12/2020 - partie 3 zip - 12.3 Mo Consultez la décision sur le site de la (...)
4 janvier 2021
Malataverne (26) : Déclaration de projet mise en compatibilité du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKUPP-02073 Dossier reçu complet le 11/12/2020 - partie 1 zip - 23 Mo Dossier reçu complet le 11/12/2020 - partie 2 zip - 16 Mo Dossier reçu complet le 11/12/2020 - partie 3 zip - 14.9 Mo Consultez la décision sur le site de la (...)
14 décembre 2020
Malissard (26) : Modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKUPP-02078 Dossier reçu complet le 16/12/2020 pdf - 7.4 Mo Consultez la décision sur le site de la MRAE
22 décembre 2020
Montéléger (26) : Modification simplifiée n°4 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKUPP-01996 Dossier reçu complet le 29/07/2020 pdf - 5 Mo Consultez la décision sur le site de la MRAE
3 août 2020