Envoyer à un ami  Imprimer la page (ouverture nouvelle fenêtre)  Augmenter la taille du texte  Réduire la taille du texte  abonner rubrique  desabonner rubrique
Développement Durable et Données
 

2020

 
 
Messimy (69) : Zonage assainissement des eaux usées et des eaux pluviales
Demande d’examen au cas par cas
- Dossier n°2020-ARA-KKUPP-01921
-  Dossier reçu complet le 25/02/2020 (format zip - 18.4 Mo - 26/02/2020)
- Consultez la décision sur le site de la MRAE
 
Le Bois-d’Oingt (69) : Révision du zonage assainissement des eaux usées
Demande d’examen au cas par cas
- Dossier n°2020-ARA-KKUPP-01963
-  Dossier reçu complet le 15/05/2020 (format zip - 4.4 Mo - 18/06/2020)
- Consultez la décision sur le site de la MRAE
 
Brussieu (69) : Zonage assainissement des eaux usées et des eaux pluviales
Demande d’examen au cas par cas
- Dossier n°2020-ARA-KKUPP-01969
-  Dossier reçu complet le 25/06/2020 - partie 1 (format zip - 11.9 Mo - 01/07/2020)
-  paDossier reçu complet le 25/06/2020 - partie 2 (format zip - 9.7 Mo - 01/07/2020)
- Consultez la décision sur le site de la MRAE
 
Beauvallon (69) : commune déléguée de Saint-André-le-Château - Zonage assainissement des eaux usées et des eaux pluviales
Demande d’examen au cas par cas
- Dossier n°2020-ARA-KKUPP-02058
-  Dossier reçu complet le 19/11/2020 - partie 1 (format zip - 21.4 Mo - 24/11/2020)
-  Dossier reçu complet le 19/11/2020 - partie 2 (format zip - 15.1 Mo - 24/11/2020)
- Consultez la décision sur le site de la MRAE