2020
Beauvallon (69) : commune déléguée de Saint-André-le-Château - Zonage assainissement des eaux usées et des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKUPP-02058 Dossier reçu complet le 19/11/2020 - partie 1 zip - 21.4 Mio Dossier reçu complet le 19/11/2020 - partie 2 zip - 15.1 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
24 novembre 2020
Brussieu (69) : Zonage assainissement des eaux usées et des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKUPP-01969 Dossier reçu complet le 25/06/2020 - partie 1 zip - 11.9 Mio paDossier reçu complet le 25/06/2020 - partie 2 zip - 9.7 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
1er juillet 2020
Le Bois-d’Oingt (69) : Révision du zonage assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKUPP-01963 Dossier reçu complet le 15/05/2020 zip - 4.4 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
18 juin 2020
Messimy (69) : Zonage assainissement des eaux usées et des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKUPP-01921 Dossier reçu complet le 25/02/2020 zip - 18.4 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
26 février 2020