2020
Blandin, Chassignieu, Chélieu, Saint Ondras, Val de Virieu et Valencogne (38) : Zonage assainissement des eaux usées du territoire Est du syndicat (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKUPP-02075 Dossier reçu complet le 14/12/2020 - partie 1 zip - 12.5 Mio Dossier reçu complet le 14/12/2020 - partie 2 zip - 11.9 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
22 décembre 2020
Charavines (38) : Révision du zonage d’assainissement des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKUPP-01925 Dossier reçu complet le 04/03/2020 pdf - 502.1 kio Consultez la décision sur le site de la MRAE
4 mars 2020
Clelles (38) : Elaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKUPP-01926 Dossier reçu complet le 05/03/2020 zip - 5.5 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
11 mars 2020
Clelles (38) : Révision du zonage d’assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKUPP-01919 Dossier reçu complet le 25/02/2020 zip - 12.4 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
26 février 2020
Communauté de communes Le Grésivaudan (38) : Zonage assainissement des eaux usées
Demande d’examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKUPP-01897 Dossier reçu complet le 31/01/2020 pdf - 933.9 kio Consultez la décision sur le site de la MRAE site de la MRAE
12 février 2020
Cras (38) : Zonage assainissement des eaux pluviales
Demande d’examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKUPP-01892 Dossier reçu complet le 03/02/2020 zip - 14.1 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE site de la MRAE
5 février 2020
Cras (38) : Zonage assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKUPP-01902 Dossier reçu complet le 05/02/2020 - partie 1 zip - 9.3 Mio Dossier reçu complet le 05/02/2020 - partie 2 pdf - 21.8 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
19 février 2020
Janneyrias (38) : Zonage assainissement des eaux usées et des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKUPP-02060 Dossier reçu complet le 26/11/2020 zip - 11.8 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
30 novembre 2020