2020
Blandin, Chassignieu, Chélieu, Saint Ondras, Val de Virieu et Valencogne (38) : Zonage assainissement des eaux usées du territoire Est du syndicat (...)
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22 décembre 2020
Charavines (38) : Révision du zonage d’assainissement des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKUPP-01925 Dossier reçu complet le 04/03/2020 pdf | 502.1 ko Télécharger Consultez la décision sur le site de la MRAE
4 mars 2020
Clelles (38) : Elaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKUPP-01926 Dossier reçu complet le 05/03/2020 zip | 5.5 Mo Télécharger Consultez la décision sur le site de la MRAE
11 mars 2020
Clelles (38) : Révision du zonage d’assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKUPP-01919 Dossier reçu complet le 25/02/2020 zip | 12.4 Mo Télécharger Consultez la décision sur le site de la MRAE
26 février 2020
Communauté de communes Le Grésivaudan (38) : Zonage assainissement des eaux usées
Demande d’examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKUPP-01897 Dossier reçu complet le 31/01/2020 pdf | 933.9 ko Télécharger Consultez la décision sur le site de la MRAE site de la MRAE
12 février 2020
Cras (38) : Zonage assainissement des eaux pluviales
Demande d’examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKUPP-01892 Dossier reçu complet le 03/02/2020 zip | 14.1 Mo Télécharger Consultez la décision sur le site de la MRAE site de la MRAE
5 février 2020
Cras (38) : Zonage assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKUPP-01902 Dossier reçu complet le 05/02/2020 - partie 1 zip | 9.3 Mo Télécharger Dossier reçu complet le 05/02/2020 - partie 2 pdf | 21.8 Mo Télécharger Consultez la décision sur le site de la MRAE
19 février 2020
Janneyrias (38) : Zonage assainissement des eaux usées et des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKUPP-02060 Dossier reçu complet le 26/11/2020 zip | 11.8 Mo Télécharger Consultez la décision sur le site de la MRAE
30 novembre 2020