2020
Vallorcine (74) : Elargissement très ponctuel et reprofilage portion piste des Esserts
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKP-02695 Dossier reçu complet le 31/07/2020 zip - 3.9 Mo Décision signée le 02/09/2020 pdf - 417.2 ko
4 août 2020
Alex (74) : aménagement d’une aire d’accueil du public sur la porte d’entrée de l’espace naturel sensible de la plaine du (...)
Demande d'examen au cas par cas dossier n°2020-ARA-KKP-2726 Dossier reçu complet le 24/08/2020 7z - 22.8 Mo Dossier reçu complet le 24/08/2020 partie 2 7z - 14.3 Mo Décision du 28 septembre 2020 pdf - 1.9 Mo
10 septembre 2020
Allinges (74) : Aménagement RD903
Demande de cas par cas Dossier 2020-ARA-KKP-2636 Dossier reçu complet le 06/07/2020 pdf - 18.8 Mo Décision signée le 10/08/2020 pdf - 1.3 Mo
16 juillet 2020
Allinges, (74) : Recours
Demande de cas par cas Dossier n° 2020-ARA-KKP-2803 Dossier reçu complet le 01/10/2020 Décision signée le 1/12/2020 pdf - 1.5 Mo
21 octobre 2020
Anncey (74) : Création d’un ensemble immobilier avec route de desserte sur le secteur de Périaz – Seynod (modification du dossier suite au dépôt de (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKP-02586 Dossier reçu complet le 28/05/2020 zip - 14.5 Mo
3 juin 2020
Annecy (74) : Création parking étage
Demande de cas par cas Dossier 2020-ARA-KKP-2468 Dossier reçu complet le 18/02/2020 pdf - 699.8 ko Annexe pdf - 8.9 Mo Décision signée le 23/03/2020 pdf - 639.2 ko
5 mars 2020
Anthy (74) : restauration écologique des rives du Léman
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKP-2591 Dossier reçu complet le 1er juin 2020 pdf - 286 ko NB : le dossier est trop volumineux pour être mis en ligne. Vous pouvez toutefois l'obtenir sur demande à l'adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr Décision signée le 30/06/2020 pdf - 2.1 (...)
18 juin 2020
Anthy-sur-Léman (74) : mise en service d’un captage destiné à l’alimentation en eau potable
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKP-2811 Dossier reçu complet le 22/10/2020 - Partie 1 pdf - 4.5 Mo Dossier reçu complet le 22/10/2020 - Partie 2 pdf - 16.8 Mo Dossier reçu complet le 22/10/2020 - Partie 3 pdf - 15.3 Mo Décision du 24/11/20 pdf - 888.4 (...)
5 novembre 2020