2020
Le Bourget du Lac / la Motte-Servolex (73) : Utilisation de la ressource en eau du Lac du Bouget en hydrothermie : développement du (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKP-2666 Dossier reçu complet le 16/07/2020 zip - 12.1 Mo Décision signée le 25/08/2020 pdf - 701 ko
4 août 2020
Les Allues (73) : Piste de ski Tunnel du Roc de Fer
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKP-02412 Dossier reçu complet le 29/01/2020 zip - 23.8 Mo Retrait du dossier en date du 24/02/2020 - HC
31 janvier 2020
les Echelles (73) : micro centrale hydroélectrique
Demande d'examen au cas par cas Dossier n° 2020-ARA-KKP-2443 Dossier reçu complet le 12 février 2020 pdf - 11.3 Mo Décision du 13 mars 2020 pdf - 1.9 Mo
19 février 2020
Montmélian (73) : Régularisation captage d’Arbin
Demande de cas par cas Dossier 2020-ARA-KKP-2447 Dossier reçu complet le 12/02/2020 pdf - 1.1 Mo complement du 28/02/2020 pdf - 581.1 ko Décision signée le 13/03/2020 pdf - 1.1 Mo
18 février 2020
Montricher-Albanne (73) : Piste Tallière (piste Bleue) des Chaudannes
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKP-02654 Dossier reçu complet le 17/07/2020 zip - 8 Mo Dossier retiré par le pétitionnaire le 07/08/2020
20 juillet 2020
Notre-Dame-du-Pré (73) : Création d’un camping
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKP-02377 Dossier reçu complet le 06/01/2020 - partie 1 zip - 16.6 Mo Dossier reçu complet le 06/01/2020 - partie 2 zip - 11.2 Mo Décision motivée du 07/02/2020 pdf - 221.9 ko
27 janvier 2020
Peisey-Nancroix (73) : Remodelage de la piste Combe
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKP-02521 Dossier reçu complet le 27/03/2020 pdf - 674.2 ko Décision motivée le 30/04/2020 pdf - 244.9 ko
30 mars 2020
Pralognan-la-Vanoise (73) : Création piste de ski ludique en forêt
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKP-02730 Dossier reçu complet le 27/08/2020 zip - 13.5 Mo Décision motivée le 30/09/2020 pdf - 471.2 ko
28 août 2020