2020
Saint-Priest (69) : Projet Parc Acty phase 2 - PC de 5 bâtiments à usage mixte
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKP-02512 Dossier reçu complet le 28/04/2020 pdf - 619.4 ko Décision motivée le 02/06/2020 pdf - 386.4 ko
29 avril 2020
Saint-Priest (69) : Réalisation du parc d’activités industrielles
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKP-02614 Dossier reçu complet le 23/06/2020 zip - 3.8 Mo Décision motivée le 22/07/2020 pdf - 714.9 ko
30 juin 2020
Saint-Romain-de-Popey (69) : Parc résidentiel loisirs "Le Clos Popey"
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKP-02679 Dossier reçu complet le 27/07/2020 - partie 1 zip - 10.1 Mo Dossier reçu complet le 27/07/2020 - partie 2 pdf - 12.7 Mo Décision motivée le 24/08/2020 pdf - 382.4 ko
28 juillet 2020
Saint-Romain-de-Popey/Sarcey (69) : Aménagement d’un carrefour giratoire et de la RD 67
Demande d'examen au cas par cas Dossier n° 2020-ARA-KKP-2799 Dossier initial reçu complet le 16/10/20 7z - 9.4 Mo Ce dossier a fait l'objet d'un recours le 14/01/2021 pdf - 5.9 Mo . Il est en cours d'instruction. Décision du 12/03/2021 pdf - 1.6 Mo
22 octobre 2020
Theizé (69) : Extension de la zone du Maupas
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKP-02511 20200407-ReponseZA-Maupas pdf - 257.1 ko
7 avril 2020
Thurins (69) : Boisement sur la commune de Thurins
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKP-2732 Dossier reçu complet le 01/09/2020 - Partie 1/2 pdf - 5.6 Mo Dossier reçu complet le 01/09/2020 - Partie 2/2 pdf - 2.9 Mo Décision du 02 octobre 2020 pdf - 1.7 Mo
10 septembre 2020
Toussieu (69) : Création d’une zone d’activités avec parking
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKP-02634 Dossier reçu complet le 03/07/2020 zip - 11 Mo Retrait du dossier par le pétitionnaire le 05/08/2020
10 juillet 2020
Trèves (69)/ Tartaras (42) : Confortement des berges du Gier pour protéger la ligne ferroviaire St-Etienne-Lyon
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKP-2583 Partie 1 - Dossier reçu complet le 26/05/2020 pdf - 971.3 ko Partie 2 - Dossier reçu complet le 26/05/2020 pdf - 285 ko Partie 3 - Dossier reçu complet le 26/05/2020 pdf - 129.3 ko Partie 4 - Dossier reçu complet le 26/05/2020 pdf - 126.3 ko Partie 5 - Dossier reçu complet le 26/05/2020 (...)
8 juin 2020