2019
CC Val de Ligne modification PLU de Chassiers (07) recours
Demande d'examen au cas par cas : Recours Dossier n°2019-ARA-KKUPP-1825 Décision motivée du 15/01/2020 pdf - 303 kio
15 janvier 2020
Tournon-sur-Rhône, (07) : Modification n°2
Demande de cas par cas Dossier n°2019-ARA-KKU-1879 pdf - 10.3 Mio Dossier reçu complet le 16/12/2019 Décision signée le 13/02/2020 pdf - 158.8 kio
3 janvier 2020
Tournon-sur-Rhône, (07) : Modification n°1
Demande de cas par cas Dossier n°2019-ARA-KKU-1861 pdf - 4 Mio Dossier reçu complet le 16/12/2019 Décision signée le 13/02/2020 pdf - 158.1 kio
3 janvier 2020
Lavilledieu (07) : Modification simplifiée du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2019-ARA-KKUPP-01607 Dossier reçu complet le 11/07/2019 zip - 9 Mio Décision motivée du 10 septembre 2019 pdf - 164.3 kio
11 septembre 2019
Alba-la-Romaine (07) : Révision du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2019-ARA-KKUPP-01693 Dossier reçu complet le 22/08/2019 zip - 23.1 Mio Décision motivée du 22/10/2019 pdf - 155.4 kio
5 septembre 2019
Saint-Etienne-de-Fontbellon (07) : Modification simplifiée PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2019-ARA-KKUPP-01648 Dossier reçu complet le 31/07/2019 pdf - 4.2 Mio Décision signée le 01/10/2019 pdf - 157.2 kio Nota : l’annexe environnementale a été jointe au dossier. Elle n’a pas été mise en ligne pour une question de taille de fichiers mais est toutefois disponible sur demande à l’adresse (…)
7 août 2019
Saint-Martin-de-Valamas (07) : Modification simplifiée PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2019-ARA-KKUPP-01647 Dossier reçu complet le 30/07/2019 zip - 1.9 Mio Décision signée le 30/09/2019 pdf - 138.8 kio
7 août 2019
Lentillères (07) : Modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2019-ARA-KKUPP-01639 Dossier reçu complet le 11/07/2019 zip - 8.3 Mio Nota : l’annexe environnementale a été jointe au dossier. Elle n’a pas été mise en ligne pour une question de taille de fichiers mais est toutefois disponible sur demande à l’adresse ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr. Décision (…)
31 juillet 2019