2019
Pays de Gex (01) : Aménagement de la "via Valserine"
Demande d'examen au cas par cas Dossier n° 2019-ARA-KKP-2091 Dossier reçu complet le 16 juillet 2019 zip - 5.8 Mo Décision du 19 août 2019 pdf - 2 Mo
29 juillet 2019
Samognat (01) : Défrichement pour construction d’un merlon acoustique et récupérateur de plomb au stade de tir RENE (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2019-ARA-KKP-02100 Dossier reçu complet le 18/07/2019 7z - 20.1 Mo Décision signée le 26/09/2019 pdf - 1.9 Mo
22 juillet 2019
Béon, Ceyzérieu (01) : travaux de réhabilitation environnementale et hydraulique du Séran et ruisseaux du marais des (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2019-ARA-KKP-2075 Dossier reçu complet le 07/07/2019 pdf - 1.8 Mo Mémoire explicatif des interventions envisagées pdf - 3.5 Mo L'ensemble des annexes étant trop volumineuses pour être publié, elles sont disponibles sur demande. Décision motivée du 08/08/2019 pdf - 1.2 (...)
9 juillet 2019
Meximieux (01) plan d’épandage des boues
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2019-ARA-KKP-02047 Dossier déposé le 19 juin 2019 zip - 4.8 Mo Décision du 22/07/2019 pdf - 1.9 Mo
1er juillet 2019
Ferney-Voltaire (01) : Construction de 213 logements, bureaux, commerces en Rdc - quartier Levant Nord
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2019-ARA-KKP-02015 Dossier reçu complet le 29/05/2019 zip - 1.3 Mo Décision motivée du 27/06/2019 pdf - 1.3 Mo
4 juin 2019
Ambérieu-en-Bugey (01) : création d’un parking
Demande d'examen au cas par cas Dossier n° 2019-ARA-KKP-1983 Dossier reçu complet le 14 mai 2019 pdf - 11.7 Mo Décision signée le 13/06/2019 pdf - 1.8 Mo
27 mai 2019
Poncin (01) : protection de la RD 91 contre les chutes de blocs
Demande d'examen au cas par cas Dossier n° 2019-ARA-KKP-1993 Dossier reçu complet le 17 mai 2019 zip - 7.3 Mo Décision signée le 20/06/2019 pdf - 1.8 Mo
27 mai 2019
Saint Vulbas (01) : Projet d’usine de fabrication de profilés aluminum au sein de la plaine de l’Ain
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2019-ARA-KKP-01970 Dossier reçu complet le 10/05/2019 pdf - 11.2 Mo Décision motivée du 14/06/2019 pdf - 1.9 Mo
24 mai 2019