2018
Val d’Isère (73) : Modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2018-ARA-DUPP-00923 Dossier reçu complet le 03/07/2018 zip - 2.3 Mio Décision motivée du 31/08/2018 pdf - 237.8 kio
4 juillet 2018
Monthion (73) : Modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2018-ARA-DUPP-00887 Dossier reçu complet le 07/06/2018 zip - 13.1 Mio Décision motivée du 01/08/2018 pdf - 245.3 kio
12 juin 2018
Les Belleville (73) : DUP - mise en compatibilité du PLU (projet d’un centre de bien-être aqualudique et d’une salle des fêtes)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2018-ARA-DUPP-00874 Dossier reçu complet le 22/05/2018 zip - 17.8 Mio Décision motivée du 21/07/2018 pdf - 247.5 kio
7 juin 2018
Saint-Pierre-de-Belleville (73) : Élaboration de la carte communale
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2018-ARA-DUPP-00859 Dossier reçu complet le 17/05/18 zip - 11.6 Mio Décision motivée du 09/07/2018 pdf - 248 kio
18 mai 2018
Sainte-Hélène-sur-Isère (73) : Révision du PLU communal
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2018-ARA-DUPP-00834 Dossier reçu complet le 26/04/2018 pdf - 6.6 Mio Décision motivée du 26/06/2018 pdf - 246.4 kio
3 mai 2018
Saint-François-de-Sales (73) : Modification simplifiée n°1 du POS
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2018-ARA-DUPP-00835 Dossier reçu complet le 27/04/2018 zip - 1.3 Mio Décision motivée du 27/06/2018 pdf - 244.1 kio
3 mai 2018
Flumet (73) : Révision allégée du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2018-ARA-DUPP-00820 Dossier reçu complet le 24/04/2018 zip - 8.8 Mio Décision motivée du 22/06/2018 pdf - 253 kio
24 avril 2018
Saint-Baldoph (73) : Modification n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2018-ARA-DUPP-00797 Dossier reçu complet le 03/04/2018 zip - 5.5 Mio Décision motivée du 01/06/2018 pdf - 248.3 kio
9 avril 2018