2018
Beaufort et Villard sur Doron, (73) : microcentrale sur le torrent du Nant Travaillard
Demande d'examen au cas par cas Dossier n° 2018-ARA-DP- 01198 Dossier reçu complet le 23/04/2018 pdf - 645.6 ko annexe pdf - 7 Mo annexe2 pdf - 1.2 Mo Décision motivée du 28/05/2018 pdf - 96.1 ko
26 avril 2018
Bozel (73) : Centrale hydroélectrique
Demande de cas par cas Dossier 2018-ARA-DP-01184 Dossier reçu complet le 06/04/2018 pdf - 3 Mo Décision motivée du 29/05/2018 pdf - 87.8 ko
25 avril 2018
Mouxy (73) : Bassin de rétention
Demande de cas par cas Dossier 2018-ARA-DP-01185 Décision à rendre au plus tard le 14/05/2018 Dossier reçu complet le 09/04/18 pdf - 953.1 ko Annexes pdf - 2.3 Mo Décision motivée du 14/05/2018 pdf - 166.1 ko
25 avril 2018
Rognais et Saint-Paul-sur-Isère (73) : centrale hydroélectrique
Demande de cas par cas Dossier 2018-ARA-DP-01207 Dossier reçu complet le 16/04/2018 7z - 6.7 Mo Décision motivée du 18/05/2018 pdf - 96.2 ko
25 avril 2018
Bourg-Saint-Maurice (73) : Aménagement de la piste de ski de l’Arpette - Desserte nouvelle urbanisation Arc 1600
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2018-ARA-DP-01101 Dossier reçu complet le 24/04/2018 zip - 14.1 Mo Décision motivée du 29/05/2018 pdf - 73.5 ko
24 avril 2018
Aime-la-Plagne (73) : Création d’une bretelle d’accès aux lots - Lotissement de l’Adray - Village Longefoy
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2018-ARA-DP-01210 Dossier reçu complet le 18/04/2018 zip - 9.1 Mo Décision motivée du 04/05/2018 pdf - 118.8 ko
24 avril 2018
Tignes (73) : construction de la nouvelle STEP des Brévières
Demande d'examen au cas par cas Dossier N°2017-ARA-DP-01114 Dossier reçu complet le 19/04/2018 zip - 15.3 Mo Le pétitionnaire a également fourni deux documents dont le poids ne permet pas la mise en ligne Ils peuvent être diffusés sur demande Courrier du 13-06-2018 pdf - 145.5 (...)
20 avril 2018
Saint-Sorlin-d’Arves (73) : Reprise de la piste des Rhodos
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2018-ARA-DP-01201 Dossier reçu complet le 16/04/2018 zip - 8.4 Mo Décision motivée du 17/05/2018 pdf - 124.7 ko
18 avril 2018