2018
Chasse-sur-Rhône (38) : Augmentation du volume de captage d’eau de nappe et augmentation du rejet d’eau usine dans le (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2018-ARA-DP-01522 Dossier reçu complet le 28/09/2018 pdf - 2.1 Mo Décision motivée le 31/10/2018 pdf - 796.8 ko
12 octobre 2018
Bourgoin-Jallieu (38) : RD 1006 - Secteur Oiselet - 2x2 voies voirie existante
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2018-ARA-DP-01524 Dossier reçu complet le 28/09/2018 zip - 14.8 Mo Dossier Recours n°2018-ARA-DP-01713 Ce dossier a fait l'objet d'un recours en date du 26/12/2018. Il est en cours d'instruction Décision motivée le 11/02/2019 pdf - 115.3 (...)
10 octobre 2018
Pont-Evêque (38) : programmation immobilière, construction de 123 maisons individuelles
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2018-ARA-DP-01396 Décision motivée du 05/10/2018 pdf - 113.4 ko
8 octobre 2018
Seyssuel (38) : Plantation de vignes
Demande d'examen au cas par cas Dossier N°20118-ARA-DP-1515 Dossier recu complet le 21/09/2018 zip - 720.1 ko Décision motivée du 26/10/2018 pdf - 129.7 ko
4 octobre 2018
Tencin (38) & Theys (38) : Renouvellement de l’autorisation d’exploiter l’aménagement hydroélectrique
Demande d'examen au cas par cas Dossier N°2018-ARA-DP-1525 Dossier reçu complet le 01/10/2018 zip - 12.1 Mo Décision motivée du 05/11/2018 pdf - 563.7 ko
2 octobre 2018
Les-Deux-Alpes (38) : Modification de la piste Jandry 2
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2018-ARA-DP-01491 Dossier reçu complet le 04/09/2018 zip - 12.8 Mo Décision motivée du 09 octobre 2018 pdf - 100.8 ko
13 septembre 2018
Montalieu-Vercieu (38) : Aménagement d’un lotissement d’habitation de 36 logements sur le secteur de la friche Manudo
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2018-ARA-DP-01467 Décision motivée du 26/09/2018 pdf - 85.1 ko
12 septembre 2018
Saint-Romans (38) : Restauration écomorphologique du Merdarei
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2018-ARA-DP-1476 Dossier reçu complet le 31/08/2018 pdf - 722.8 ko Annexe 2 pdf - 23.9 Mo Annexe 1 pdf - 19.5 Mo Décision signée le 01/10/2018 pdf - 96.2 ko
6 septembre 2018