2016 - Savoie
- Détrier : Révision général du PLU
Dossier n° 2016-ARA-DUPP-00231
- Aix-les-Bains : Mise en compatibilité du PLU avec AVAP
Dossier n°2016-ARA-DUPP-00244
- La Bâthie : Révision n°5 du PLU
Dossier n°2016-ARA-DUPP-00218
Décision à rendre au plus tard le 09/01/17
- Saint-Jean-de-Belleville : Révision du POS en PLU
Dossier n°2016-ARA-DUPP-00221
- Moutiers : Révision du POS en PLU
Dossier n°2016-ARA-DUPP-00201
- La Ravoire : Révision du PLU
Dossier n°2016-ARA-DUPP-00173
- Chamoux sur Gelon : Élaboration du PLU
Dossier n°2016-ARA-DUPP-00181
- Voglans : Déclaration de projet pour ouverture à l’urbanisation de la zone dite "des Grandes Côtes"
Dossier n°2016-ARA-DUPP-00171. Tacite le 22/11/16
- Betton-Bettonnet : Elaboration du PLU
Dossier n°2016-ARA-DUPP-00131
- Notre-Dame des Millières : Révision du PLU
Dossier n°2016-ARA-DUPP-00118
- Montagnole : Révision du POS en PLU
Dossier n°2016-ARA-DUPP-00115
- Ugine : Révision allégée du PLU
Dossier n°2016-ARA-DUPP-00096
- Saint Nicolas La Chapelle : Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU - Dossier n°F08416U0366
- Jarrier : Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU
Dossier n°F08416U0354
- Verel-Pragondran : Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU
Dossier n°F08416U0328
- Saint-Marcel : Révision du PLU
Dossier n°F08416U0315
- Laissaud : Elaboration du PLU
Dossier n°F08416U0313
- Notre-Dame-du-Pré : Révision du PLU
Dossier n°F08416U0283