2016 - Rhône et métropole de Lyon
- Genay : Déclaration de Projet emportant mise en compatibilité du PLU
Dossier 2016-ARA-DUPP-00279
- Communay : Révision du PLU
Dossier 2016-ARA-DUPP-00270
- Saint-Verand : Révision du PLU
Dossier 2016-ARA-DUPP-00235
- Chaponost : Révision du PLU
Dossier 2016-ARA-DUPP-00242
- Loire-sur-Rhône : révision du Plan d’Occupation des Sols
Dossier 2016-ARA-DUPP-00251
- Vauxrenard :Carte communale
Dossier 2016-ARA-DUPP-00240
- Alix : PLU
Dossier 2016-ARA-DUPP-00228
- Saint-Pierre-la-Palud : Révision allégée du PLU
Dossier n°2016-ARA-DUPP-00179
- Emeringes : Élaboration du PLU
Dossier n°2016-ARA-DUPP-00159
- Saint-Laurent d’Oingt : Révision allégée du PLU, seconde demande
Dossier n°2016-ARA-DUPP-00154
- Genas : Révision du PLU
Dossier n°2016-ARA-DUPP-00147 Recours gracieux en date du 07/11/2016
- Thizy les Bourgs : Élaboration du PLU
Dossier n°2016-ARA-DUPP-00146 Recours gracieux en date du 28/11/16
- Alix : Révision du POS pour transformation en PLU
Dossier n°2016-ARA-DUPP-00145
Dossier retiré le 24/09/2016
- Trèves : Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU
Dossier n°2016-ARA-DUPP-00129
- Chazay d’Azergues : Élaboration du PLU
Dossier n°2016-ARA-DUPP-00112
- Saint-Jean la Buissière : Révision du POS pour transformation en PLU
Dossier n°2016-ARA-DUPP-00089
- Pomeys : Révision du POS pour transformation en PLU
Dossier n°F08416U0366 Recours gracieux en date du 08/08/2016, Décision tacite de rejet du recours gracieux le 09/10/2016
- Saint-Laurent d’Oingt : Révision allégée du PLU, 1ère demande
Dossier n°F08416U0363
Décision tacite le 04/07/2016, emportant soumission à évaluation environnementale
- Les Olmes : Révision du POS pour transformation en PLU (seconde demande)
Dossier n°F08416U0365
- Sainte-Consorce : Révision générale du PLU
Dossier n°F08416U0357
- Saint-Sorlin : Révision du POS pour transformation en PLU
Dossier n°F08416U0343
- Frontenas : Révision du POS pour transformation en PLU
Dossier n°F08416U0342
- Saint-Germain-Nuelles : Élaboration du PLU
Dossier n°F08416U0341
- Saint-Symphorien-sur-Coise : Révision du POS pour transformation en PLU
Dossier n°F08416U0318
- Lucenay : Révision du POS pour transformation en PLU (2ème demande)
Dossier n°F08416U0323
- Fleurie : Révision du PLU
Dossier n°F08416U0306
- Echalas : Révision du POS pour transformation en PLU
Dossier n°F08416U0305
- Saint-Martin-en-Haut : Révision allégée du PLU
Dossier n°F08215U0300
- Condrieu : Révision du POS pour transformation du PLU
Dossier n°F08215U0295
- Lancié : Révision avec examen conjoint du PLU
Dossier n°F08215U0291
- Colombier-Saugnieu : Révision du PLU
Dossier n°F08215U0290
Décision du 18/02/2016 : retirée par décision du 17/05/16 ci-dessous
Recours gracieux recevable, reçu le 17/03/16
- Souzy : Révision du POS pour transformation en PLU
Dossier n°F08215U0288
- Orliénas : Révision du PLU
Dossier n°F08215U0286