2016 - Loire
- Saint-Germain-Laval : AVAP
Dossier n°2016-ARA-DUPP-00127
- Territoire de Roannaise de l’eau (42 communes) : schéma de gestion des eaux pluviales
Dossier n°2016-ARA-DUPP-00097
- Firminy : AVAP
Dossier n°F08416PP0375
- La Fouillouise, Villars, Saint Priest en Jarez, La Talaudière, Saint Jean Bonnefonds et Sorbiers : PPRM de la périphérie Nord et Est de Saint Etienne
Dossier n°F08416PP0358
- Saint-Etienne : PPR minier de Saint Etienne
Dossier n°F08215PP0334}}}