2016 - Haute-Savoie
- Poisy : Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU)
Dossier 2016-ARA-DUPP-00265
- Jonzier-Epagny : révision du plan local d’urbanisme (PLU)
Dossier 2016-ARA-DUPP-00264
- Valleiry : révision du plan local d’urbanisme (PLU)
Dossier 2016-ARA-DUPP-00223
- La Chapelle-Rambaud : élaboration du plan local d’urbanisme (PLU)
Dossier 2016-ARA-DUPP-00157
- Abondance : révision du plan d’occupation des sols (POS) en plan local d’urbanisme (PLU)
Dossier 2016-ARA-DUPP-00149
- Saint-Jeoire : révision du plan d’occupation des sols (POS) et transformation en plan local d’urbanisme (PLU)
Dossier 2016-ARA-DUPP-00085
- Amancy : élaboration du plan local d’urbanisme (PLU)
Dossier 2016-ARA-DUPP-00142
- Nâves-Parmelan : révision du plan local d’urbanisme (PLU)
Dossier 2016-ARA-DUPP-00134
- Les Ollières : révision du plan local d’urbanisme (PLU)
Dossier 2016-ARA-DUPP-00132
- Saint-Sixt : élaboration du plan local d’urbanisme (PLU)
Dossier 2016-ARA-DUPP-00128
- Annemasse : révision du plan local d’urbanisme (PLU)
Dossier 2016-ARA-DUPP-00117
- Metz-Tessy : révision du PLU
Dossier 2016-ARA-DUPP-00099
- Charvonnex : révision du PLU
Dossier 2016-ARA-DUPP-00076
- Poisy : Aménagement de la zone du Quart - DUP emportant mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU)
Dossier n°2016-ARA-DUPP-00033
- Le Biot : révision du plan local d’urbanisme (PLU)
Dossier n°2016PP13
- Saint Julien en Genevois : révision du plan local d’urbanisme (PLU)
Dossier n°2016PP16
- Saint Martin de Bellevue : révision du plan local d’urbanisme (PLU)
Dossier n°2016-ARA-DUPP-00073
- Megève : révision du POS pour transformation en PLU
Dossier n°F08416U0359
- Habère-Poche : élaboration du plan local d’urbanisme (PLU)
Dossier n°F08416U0355
- Annemasse : révision du plan local d’urbanisme (PLU)
Dossier n°F08416U0326
dossier retiré le 08/03/2016
- Demi-Quartier : révision du POS pour transformation en PLU
Dossier n°F08416U0319
- Lully : élaboration du plan local d’urbanisme (PLU)
Dossier n°F08416U0316
- Villy-le-Pelloux : révision du POS pour transformation en PLU
Dossier n°F08416U0310
- Viuz-en-Sallaz : révision du POS pour transformation en PLU
Dossier n°F08416U0306
- Megève : Déclaration de projet mettant en compatibilité le POS
Dossier n°F08416U0304
- Morzine : révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU)
Dossier n°F08215U296
- Pringy : révision du plan local d’urbanisme (PLU)
Dossier n°F08215U294